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Imprimez cette pageFaire suivre ce document  Quoi de neuf pour la version Internet T2 20.31?

La plus récente mise à jour du programme DT Max est maintenant disponible pour téléchargement. Elle renferme le programme T2 entièrement opérationnel pour les exercices financiers se terminant de 2006 à 2017 et permet la transmission par Internet des déclarations des sociétés (T2, CO-17 et AT1). L'installation de cette version effectuera la mise à jour vers 20.31 de votre version actuelle de DT Max.

Veuillez noter que toutes les versions du programme sont accessibles via l'Internet.

Dans cette édition...

DT Max T2

  1. Homologation du logiciel
  2. Nouveaux formulaires
  3. Formulaires révisés
  4. Nouveaux mots-clés
  5. Nouvelles options

DT Max T2

  1. Homologation du logiciel

    Alberta

    Cette version a reçu l'homologation intégrale de la Tax and Revenue Administration (TRA) de l'Alberta, pour la nouvelle AT1 annexe 3 (Autres déductions et crédits d'impôt de l'Alberta), les RDA (Renseignements de la déclaration et des annexes) ainsi que pour le module Impôt Net permettant la transmission électronique des déclarations des sociétés de l'Alberta, sous le sceau DT35.

    Veuillez consulter la section Nouveaux formulaires du Quoi de neuf pour plus de détails relativement à cette nouvelle annexe.

    Manitoba

    La version 20.31 a également reçu l'homologation pour les quatre déclarations de l'impôt sur le capital des corporations révisées suivantes :

    • Déclaration pour les banques, les sociétés de fiducie et les sociétés de prêts (pour les exercices financiers se terminant avant le 1er mai 2017)

    • Déclaration pour les banques, les sociétés de fiducie et les sociétés de prêts (pour les exercices financiers se terminant après le 30 avril 2017)

    • Déclaration des sociétés de la Couronne (pour les exercices financiers se terminant avant le 1er mai 2017)

    • Déclaration des sociétés de la Couronne (pour les exercices financiers se terminant après le 30 avril 2017)

    Québec

    Enfin, DT Max T2 a fait l'objet d'une procédure d'autorisation avec Revenu Québec pour la version papier et par TED de la déclaration CO-17, plus particulièrement les calculs relatifs aux formulaires CO-17, CO-771, CO-771.1.3, CO-771.1.3.AT, CO-771.2.1.2 et CO-771.2.1.AT.

  2. Nouveaux formulaires

    Alberta

    • AT1 Annexe 3 - Autres déductions et crédits d'impôt de l'Alberta (N.B. : Ce formulaire n'est disponible qu'en anglais seulement.)

      À compter de 2017, les deux nouveaux crédits d'impôt suivants ont été introduits par le gouvernement de l'Alberta.

      Le crédit d'impôt pour les investisseurs en Alberta (CIIA) offre un crédit d'impôt de 30 % qui s'applique aux placements effectués par des sociétés dans des entreprises admissibles de l'Alberta. Le CIIA est offert pour les placements dans des secteurs « non traditionnels » de l'économie de l'Alberta. Tout particulièrement, ce crédit vise les petites entreprises de l'Alberta qui exercent des activités d'affaires admissibles (dans une proportion d'au moins 50 % des activités de l'entreprise) principalement dans les domaines des activités touristiques, de la recherche, du développement ou de la commercialisation de technologies propriétaires, du développement de produits multimédias interactifs numériques en Alberta et de la postproduction vidéo, des effets visuels ou de l'animation numérique.

      Le crédit d'impôt pour les dépenses d'investissement (CIDI) de l'Alberta propose un crédit d'impôt non remboursable évalué à 10 pour cent des dépenses en capital admissibles d'une société, pouvant atteindre 5 millions $ par année. Le CIDI encourage les entreprises à effectuer des placements en temps opportun en retournant un pourcentage des coûts en capital de l'entreprise sur les dépenses, telles que l'achat de machines, d'équipements et de bâtiments.

      Le nouveau groupe de mots-clés Alb-CrImp a été implanté dans le programme afin de permettre aux utilisateurs de demander ces nouveaux crédits.

      Veuillez noter que la nouvelle AT1 annexe 3 de l’Alberta est prise en charge par le programme aux fins de la TED et peut être transmise électroniquement.

  3. Formulaires révisés

    Fédéral

    • Annexe 500 - Calcul de l'impôt de l'Ontario pour les sociétés (années d'imposition 2016 et suivantes)

      Ce formulaire a été mis à jour afin de refléter le changement apporté à la condition pour remplir la section 3 (Déduction ontarienne accordée aux petites entreprises).

    Québec

    • CO-786 - Déduction pour des ristournes

    Manitoba

    (N.B. : Les formulaires suivants ne sont disponibles qu'en anglais seulement.)

    • MCT 1 - Déclaration pour les banques, les sociétés de fiducie et les sociétés de prêts (pour les exercices financiers se terminant avant le 1er mai 2017)

    • MCT 1 - Déclaration pour les banques, les sociétés de fiducie et les sociétés de prêts (pour les exercices financiers se terminant après le 30 avril 2017)

    • MCT 1 - Déclaration des sociétés de la Couronne (pour les exercices financiers se terminant avant le 1er mai 2017)

    • MCT 1 - Déclaration des sociétés de la Couronne (pour les exercices financiers se terminant après le 30 avril 2017)

  4. Nouveaux mots-clés

    1. Dans le groupe de mots-clés BIENS-ETRANG , relativement au supplément T1134 fédéral :

      1. T1134-Sommaire : Code du type de sommaire T1134.

        Utilisez le mot-clé T1134-Sommaire pour préciser le type de sommaire qui doit être généré. Si vous désirez soumettre à nouveau le formulaire T1134 par voie électronique, vous devez modifier T1134-Sommaire pour Non modifié ou Modifié selon l'action requise.

    2. Dans le groupe de mots-clés Trans-NonRes , relativement au feuillet T106 fédéral :

      1. T106-Sommaire : Code du type de sommaire T106.

        Utilisez le mot-clé T106-Sommaire pour préciser le type de sommaire qui doit être généré. Si vous désirez soumettre à nouveau le formulaire T106 par voie électronique, vous devez modifier T106-Sommaire pour Non modifié ou Modifié selon l'action requise.

    3. Dans le nouveau groupe de mots-clés Alb-CrImp , relativement à AT1 annexe 3 de l'Alberta (Autres déductions et crédits d'impôt de l'Alberta) :

      1. Alb-CrImp : Autres déductions et crédits d'impôt de l'Alberta.

        Utilisez le mot-clé Alb-CrImp pour saisir les renseignements relatifs au crédit d'impôt pour les investisseurs en Alberta (CIIA) ou au crédit d'impôt pour les dépenses d'investissement (CIDI) de l'Alberta.

        Le CIIA offre un crédit d'impôt de 30 % qui s'applique aux placements effectués par des sociétés dans des entreprises admissibles de l'Alberta. Le CIIA est offert pour les placements dans des secteurs « non traditionnels » de l'économie de l'Alberta. Tout particulièrement, ce crédit vise les petites entreprises de l'Alberta qui exercent des activités d'affaires admissibles (dans une proportion d'au moins 50 % des activités de l'entreprise) principalement dans les domaines des activités touristiques, de la recherche, du développement ou de la commercialisation de technologies propriétaires, du développement de produits multimédias interactifs numériques en Alberta et de la postproduction vidéo, des effets visuels ou de l'animation numérique.

        Le CIDI propose un crédit d'impôt non remboursable évalué à 10 pour cent des dépenses en capital admissibles d'une société, pouvant atteindre 5 millions $ par année. Le CIDI encourage les entreprises à effectuer des placements en temps opportun en retournant un pourcentage des coûts en capital de l'entreprise sur les dépenses, telles que l'achat de machines, d'équipements et de bâtiments.

      2. Credit-AnCour.a : Montant figurant sur tous les certificats de crédit d'impôt émis à la société durant l'année.

        Utilisez le mot-clé Credit-AnCour.a pour saisir le total des montants figurant sur tous les certificats de crédit d'impôt pour les investisseurs émis à la société durant l'année si vous demandez le crédit d'impôt pour les investisseurs en Alberta. Si vous demandez le crédit d'impôt pour les dépenses d'investissement de l'Alberta, saisissez le total des montants figurant sur tous les certificats de crédit d'impôt pour les dépenses d'investissement émis à la société durant l'année.

      3. MontantRep.a : Montant reporté d'années précédentes.

        Utilisez le mot-clé MontantRep.a pour saisir le total des montants reportés d'années précédentes.

        Le crédit d'impôt pour les investisseurs de l'Alberta est non remboursable et peut être reporté jusqu'à quatre ans.

        Le crédit d'impôt pour les dépenses d'investissement est non remboursable et peut être reporté jusqu'à dix ans.

  5. Nouvelles options

    1. Pour les mots-clés T106-Sommaire et T1134-Sommaire , relativement au feuillet T106 et au supplément T1134 fédéraux :

      Nouveau
      Non modifié
      Modifié

    2. Pour le nouveau mot-clé Alb-CrImp , relativement à AT1 annexe 3 de l'Alberta :

      Crédit d'impôt pour les investisseurs
      Crédit d'impôt pour les dépenses d'investissement
      Cr. d'impôt pour les investisseurs et/ou dép. d'invest.

 

 

19 juillet, 2017